Compte-titres ordinaire
Le compte-titres, aussi appelé compte-titres ordinaire (CTO), est un compte bancaire permettant de détenir et gérer un portefeuille de titres financiers auprès d’une banque ou d’une société de bourse.
C’est l’outil idéal pour investir sur les marchés financiers, avec une grande souplesse dans le choix des supports et sans plafond de versement.
✅ Les avantages du compte-titres
Polyvalent : possibilité d’investir dans des actions, obligations, OPCVM, FIP/FCPI, ETF, warrants, certificats, OPCI, etc.
Souplesse géographique : titres français ou étrangers, aucune limitation sur la provenance des actifs
Pas de plafond de versement : liberté totale pour alimenter le compte
Transmission et nantissement simples : possibilité de nantir le compte sans formalité lourde
Modes de gestion variés : gestion libre, conseillée ou sous mandat pour s’adapter à votre profil d’investisseur
👥 Qui peut ouvrir un compte-titres ?
Toutes les personnes physiques, majeures ou mineures, résidentes ou non-résidentes
Un même titulaire peut avoir plusieurs comptes-titres
Possibilité d’ouverture individuelle, conjointe, indivise ou en démembrement
Les droits et responsabilités dépendent du type de compte (voir tableau synthétique ci-dessous)
📌 Exemple simplifié :
Compte individuel : un seul titulaire, gestion et décision personnelles
Compte joint : tous les co-titulaires doivent s’accorder pour les décisions
Compte indivis démembré : l’usufruitier gère le compte, le nu-propriétaire reçoit les fruits ; en cas de décès, le compte poursuit au profit des héritiers
💳 Fonctionnement du compte-titres
Ouverture : comme un compte bancaire classique, avec pièce d’identité, justificatif de domicile et RIB
Compte espèces associé : sert à encaisser dividendes, intérêts et régler achats/ventes de titres
Obligations de l’établissement : conseil, suivi administratif et reporting des opérations (directive MIF)
📈 Supports éligibles
Titres vifs : actions, obligations, etc.
Supports collectifs : OPCVM/SICAV, ETF
FIP / FCPI / OPCI / Warrants / Certificats
Aucun plafond de détention, mais dépôt en espèces nécessaire pour les acquisitions 💰
⚡ Acquisition des titres
Achat comptant : paiement immédiat et inscription des titres sur le compte
Transfert de titres : dépôt de titres déjà détenus ailleurs
Service de règlement différé (SRD) : achat ou vente à crédit, paiement en fin de mois, effet de levier possible
📌 Exemple : acheter 100 actions à 10 € avec SRD, vendre à 11 € → gain de 100 € sans avoir avancé le capital initial.
🛠 Modes de gestion
Gestion libre : l’investisseur décide seul des achats/ventes
Gestion conseillée : le professionnel conseille, mais la décision finale reste au titulaire
Gestion sous mandat : le professionnel gère intégralement le compte selon votre profil et vos objectifs
⚖ Fiscalité
Pas d’avantage fiscal spécifique
Revenus soumis au régime des revenus de capitaux mobiliers (RCM) : intérêts, dividendes
Plus-values sur cessions de valeurs mobilières également imposées
En résumé, le compte-titres est un outil flexible et complet pour investir sur tous types de marchés financiers, avec un contrôle total sur les supports choisis et la possibilité de personnaliser la gestion selon son expérience et ses objectifs.
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